Entente avec PHOTO DE L’EST
1. Ce site Web (le « Site ») est fourni par PHOTO DE L’EST, sous condition de votre acceptation des Modalités et Conditions d'utilisation énoncées ci-dessous (les «Modalités et Conditions»).
2. En participant au Contenu de ce site, vous convenez d'accepter et de respecter les présentes Modalités et Conditions pour chaque utilisation et chaque visite que vous faites de ce Site. Si vous n'acceptez pas de respecter les présentes Modalités et Conditions, vous ne devriez pas utiliser ce Site ou utiliser le Contenu de ce Site. Les présentes Modalités et Conditions s'appliquent exclusivement à votre accès à ce Site et à l'utilisation que vous en faites et ne modifient pas les modalités ou conditions de toute autre entente que vous avez conclue auprès de PHOTO DE L’EST en cours d’utilisation. En cas d'incompatibilité entre les Modalités et Conditions et tout autre entente que vous avez conclus avec PHOTO DE L’EST, cette autre entente prévaudra, mais uniquement dans la mesure d'une telle incompatibilité.
3. PHOTO DE L’EST a le droit, à son entière discrétion, d'augmenter, de retirer, de modifier, ou d'autrement changer toute partie des présentes Modalités et Conditions, en totalité ou en partie, à tout moment. Les modifications prendront effet une fois qu'avis en est donné sur ce site. Veuillez vérifier les présentes Modalités et Conditions fréquemment afin de voir si elles ont été mises à jour en vous référant à la date de la « Dernière mise à jour » indiquée au haut du présent document. Si vous jugez inacceptable l'une ou l'autre des modifications, vous devez cesser d'utiliser ce Site immédiatement. Votre utilisation continue de ce Site ou l'utilisation du Contenu de ce site après que de telles modifications ont été annoncées constituera votre acceptation de ces mêmes modifications.
Modifications au Site
4. PHOTO DE L’EST peut mettre fin à tout aspect de ce Site ou le modifier, le suspendre ou l'interrompre, y compris i) modifier la disponibilité de l'une ou l'autre de ses caractéristiques, en tout temps, sans avis ni responsabilité; ii) modifier les frais ou charges d'utilisation du Site, y compris établir des frais ou charges nouveaux ou accrus pour l'utilisation du Site ou pour tous autres services reliés au Site (les « Services ») ou de l'une ou l'autre des fonctions assurées par ces Services; iii) retirer, augmenter, modifier ou autrement changer le Contenu sur ce Site ou à partir de ce dernier; ou iv) imposer des limites à l'endroit de certaines fonctions et de certains Services ou limiter votre accès à des parties ou à la totalité de ce Site sans avis ni responsabilité pour quelque raison que ce soit. PHOTO DE L’EST se réserve le droit, sans y être tenue, à son entière discrétion, de corriger toute erreur ou omission comprise dans toute partie de ce Site, à tout moment, sans avis.
Utilisations permises et interdites
5. Le Site ne peut être utilisé qu'à des fins légales par des particuliers intéressés à obtenir des services de photographie scolaire. Vous convenez de n'utiliser le Site que dans le but d'effectuer des achats en ligne.
6. Sous réserve des présentes Modalités et Conditions, PHOTO DE L’EST vous accorde un droit limité, non exclusif et incessible d'accéder à ce Site et au Contenu qu'il renferme, de les utiliser et de les visionner, uniquement à vos propres fins personnelles, pourvu, toutefois, que vous vous absteniez, ni ne permettez à d'autres, directement ou indirectement : i) de retirer, de toute copie du Contenu téléchargée, les avis de droits d'auteur ou autres droits de propriété contenus dans le Contenu; ii) de vendre, de reproduire, de modifier ou de tenter de modifier le Contenu de quelque façon que ce soit ou de les reproduire ou encore de les afficher, de les exécuter ou de les distribuer publiquement ou d'autrement les utiliser à toutes fins publiques ou commerciales, y compris, notamment, l'utilisation du Contenu sur un autre site Web; iii) de transférer le Contenu à une autre personne sans le consentement écrit de PHOTO DE L’EST; iv) d'imprimer ou de copier l'un des HTML ou autres programmes informatiques accessibles à partir de ce Site; v) d'utiliser ce Site d'une manière qui pourrait endommager, rendre inutilisable, surcharger ou abîmer ce Site; vi) d'entraver la sécurité ou d'autrement abuser de ce Site ou des Services, des ressources du système, des comptes, des serveurs ou des réseaux connectés à ce Site ou à des sites du même groupe ou des sites interconnectés ou accessibles par l'entremise de ces derniers; vii) de perturber ou d'entraver l'utilisation ou la jouissance de ce Site; viii) de charger, d'afficher ou d'autrement transmettre sur ce Site tout Document qui aurait un effet négatif sur le fonctionnement du Site, y compris, notamment, des virus informatiques, des chevaux de Troie, vers ou d'autres fichiers ou programmes informatiques nuisibles, perturbateurs ou destructifs, ou qui placent une charge déraisonnable ou disproportionnée sur l'infrastructure de ce Site; ix) d'utiliser un robot ou autre programme ou dispositif automatique, ou des procédés manuels dans le but de surveiller, de copier ou de résumer l'information provenant de ce Site ou du Contenu, en totalité ou en partie, ou d'autrement en extraire cette information; x) d'utiliser ou de tenter d'utiliser le compte, le mot de passe, le service, le système ou autre information d'une autre personne sans l'autorisation écrite préalable de PHOTO DE L’EST; xi) de tenter d'obtenir l'accès non autorisé à ce Site ou à des parties de ce Site qui ne sont pas d'accès général; xii) de transmettre sur ce Site, de transmettre vers ce Site ou à partir de ce Site du pourriel, des chaînes de lettres, ou tout autre type d'envoi de courrier électronique en masse non sollicité; xiv) de récolter ou d'autrement recueillir de l'information sur d'autres personnes sans leur consentement; ou xv) d'enregistrer une adresse de courrier électronique dont vous n'êtes pas propriétaire ou dont vous n'êtes pas expressément autorisé par le propriétaire à enregistrer.
7. PHOTO DE L’EST se réserve en tout temps le droit de :
a) divulguer tout Document que vous avez fourni dans la mesure nécessaire pour satisfaire à toute loi, à toute réglementation ou à toute demande gouvernementale.
b) de suspendre ou de fermer, de manière temporaire ou permanente, tout compte d’un utilisateur qui n’agirait pas conformément aux présents Modalités et Conditions ou de restreindre son accès au site web, sans préavis;
c) de suspendre, de bloquer ou d’annuler tout compte d’utilisateur jusqu’au plein paiement de toutes sommes dues lors d’achat de photos.
d) de suspendre la participation de l’utilisateur, voire même, lui retirer son statut d’utilisateur de manière temporaire ou permanente si ce dernier, directement ou indirectement, agit de façon faire fuir d’autres utilisateurs;
f) d'accéder aux comptes des Utilisateurs du Site, notamment lorsqu’une plainte a été reçue de la part d'un autre utilisateur ou lorsqu’un problème survient dans un système quelconque. Ces interventions ont pour but ultime d'assurer le bon fonctionnement du site ou d'assurer la protection de PHOTO DE L’EST, des utilisateurs ou non-utilisateurs.
Enregistrement et mot de passe
8. Il vous incombe de maintenir la confidentialité de votre information d'enregistrement et de votre mot de passe. Vous serez responsable de toutes les utilisations faites de votre enregistrement, que vous les ayez ou non autorisées. Vous convenez d'aviser immédiatement PHOTO DE L’EST de toute utilisation non autorisée de votre enregistrement ou de votre mot de passe.
Droits de propriété
9. Ce Site, y compris tout le Contenu, est protégé par les lois sur le droit d'auteur et les dispositions de traités tant au Canada qu'à l'échelle internationale. Vous convenez de vous conformer à toutes les lois sur le droit d'auteur, à l'échelle internationale, dans l'utilisation que vous faites de ce Site et d'empêcher toute duplication non autorisée du Contenu. PHOTO DE L’EST ne vous accorde aucun droit ou licence expresse ou implicite en vertu de tout droit de propriété intellectuelle; y compris en vertu d'un brevet, d'une marque de commerce, d'un droit d'auteur, d'un secret industriel ou d'une information confidentielle, de PHOTO DE L’EST.
Marques de commerce et droits connexes
10. Les marques de services, les dénominations sociales et les logos utilisés sur ce Site peuvent être des marques de commerce, y compris des marques de commerce déposées de PHOTO DE L’EST. Ces marques de services, dénominations sociales et logos de PHOTO DE L’EST ne peuvent être copiés, imités ou utilisés, en totalité ou en partie, sans le consentement écrit préalable de PHOTO DE L’EST. D'autres marques de services et dénominations sociales mentionnées sur ce Site peuvent être les marques de commerce de leurs propriétaires respectifs.
11. Les Services, les méthodes et les procédés de PHOTO DE L’EST peuvent être visés par un ou plusieurs brevets ou d'autres droits de propriété intellectuelle prévus en vertu de la loi, et sont assujettis au secret industriel ainsi qu'à d'autres droits de propriété. PHOTO DE L’EST se réserve la totalité de ces droits.
Liens et Contenu développé par des sociétés indépendantes
12. Certains liens sur ce Site peuvent vous mener à d'autres sites Web. PHOTO DE L’EST ne fournit ces liens que par souci de commodité. Ces sites interconnectés ne sont pas nécessairement sous le contrôle de PHOTO DE L’EST Si vous utilisez ces sites, vous quitterez ce Site. Si vous décidez de visiter un site interconnecté, vous le faites à vos propres risques et il vous incombe de prendre toutes les mesures de protection nécessaires pour vous prémunir contre des virus et d'autres éléments destructeurs.
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Respect de la Politique de protection des renseignements personnels
14. Vous convenez de respecter la Politique de protection des renseignements personnels de PHOTO DE L’EST, laquelle est accessible par la page d'accueil de ce Site. Nous sommes soucieux du respect de la confidentialité de vos renseignements personnels et nous nous engageons à les protéger et à ne les utiliser que pour les fins auxquelles ils ont été recueillis.
Clause de non-responsabilité et interdiction
15. Vous reconnaissez que vous utilisez ce Site à vos propres risques. PHOTO DE L’EST ne fait aucune déclaration ni n'offre aucune garantie de quelque nature que ce soit concernant le Site ou le Contenu, y compris en ce qui a trait à l'information fournie par des conseillers juridiques et autres conseillers, le tout vous étant fourni « TEL QUEL ». PHOTO DE L’EST REJETTE LA TOTALITÉ DES DÉCLARATIONS, GARANTIES ET CONDITIONS, Y COMPRIS, NOTAMMENT, LES GARANTIES ET CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE. PHOTO DE L’EST NE GARANTIT PAS QUE CE SITE CONTINUERA DE FONCTIONNER, QU'IL FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION OU QU'IL SERA EXEMPT D'ERREUR. De plus, la vente ou le transfert d’un compte d’utilisateur est formellement interdite. PHOTO DE L’EST n’assumera aucune responsabilité à l’égard de tout compte utilisé frauduleusement autrement que directement par sa faute ou de manière contraire aux présents Modalités et Conditions et se réserve le droit de suspendre ou d’annuler tout compte ainsi utilisé, sans préavis.
Responsabilité Limitée
16. VOUS CONVENEZ QUE PHOTO DE L’EST NE SER PAS RESPONSABLES DE TOUTE PERTE OU DE TOUT DOMMAGE QUEL QU'IL SOIT, Y COMPRIS, NOTAMMENT, DES DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX OU ACCESSOIRES OU D'AUTRES DOMMAGES (Y COMPRIS, NOTAMMENT, DES DOMMAGES POUR PRÉJUDICE COMMERCIAL, PERTE D'INFORMATION, DE PROGRAMMES OU DE DONNÉES, PERTE D'ÉCONOMIES, PERTE DE REVENUS), QUI DÉCOULENT DE L'UTILISATION DE CE SITE OU D'UN SITE WEB INTERCONNECTÉ D'UN TIERS OU QUI Y SONT RELIÉS, OU QUI DÉCOULENT DE L'INCAPACITÉ D'UTILISER CE SITE, LES DOCUMENTS, TOUT CONTENU FOURNI OU TOUT SITE WEB INTERCONNECTÉ D'UN TIERS OU D'Y AVOIR ACCÈS, MÊME SI PHOTO DE L’EST OU CE TIERS A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TEL DOMMAGE OU D'UNE TELLE PERTE. Dans tous les cas, vous convenez que la responsabilité totale de PHOTO DE L’EST à l'égard de tels dommages sera limitée à cent dollars (100 $).
17. Les limitations de responsabilité ainsi que les dénis compris dans les présentes Modalités et Conditions s'appliquent quelle que soit la forme de l'action, que ce soit en vertu d'un contrat, d'une garantie, de la responsabilité civile, d'un délit, d'un quasi-délit, de la responsabilité stricte, de la négligence ou autre délit, et restent en vigueur malgré une ou des inexécutions d'obligations fondamentales, un manquement au but essentiel du contrat ou un manquement relié à un recours exclusif.
18. PHOTO DE L’EST se réserve le droit de suspendre le fonctionnement du site pour cause d'entretien, de panne de système, de rupture d'inventaire ou toute autre raison à la seule discrétion de PHOTO DE L’EST.
Indemnisation
19. Vous convenez de défendre et d'indemniser PHOTO DE L’EST, les Utilisateur de son groupe, ainsi que chacun de leurs dirigeants, administrateurs, employés et agents, y compris tous les tiers mentionnés sur le site, et de les tenir à couvert contre toutes réclamations, actions ou demandes, y compris, notamment, les honoraires juridiques et comptables raisonnables, prétendument attribuables à votre utilisation du Site et du Contenu ou à votre violation des présentes Modalités et Conditions ou en découlant.
Droit applicable
20. Ce Site est contrôlé, exploité et administré par PHOTO DE L’EST à partir de ses bureaux situés au Canada. PHOTO DE L’EST ne fait aucune déclaration ni n'offre aucune garantie que les documents qui se trouvent sur ce Site sont appropriés ou disponibles aux fins de son utilisation à des endroits situés à l'extérieur du Canada. Si vous accédez à ce Site depuis l'extérieur du Canada, il vous incombe de vous conformer à toutes les lois locales. Vous ne pouvez exporter le Contenu accessible par l'entremise de ce Site en violation des lois et règlements applicables en matière d'exportation. Les présentes Modalités et Conditions devront être interprétées et régies en vertu des lois en vigueur dans la province du Québec, sans tenir compte de ses règles en matière de conflits de lois, sauf en cas d'interdiction en vertu des dispositions obligatoires des lois applicables dans votre territoire. Sauf en ce qui concerne toute question reliée à l'exécution des droits de propriété intellectuelle et à la protection de l'information confidentielle, les parties conviennent que toute action, poursuite ou procédure qui découle des présentes Modalités et Conditions ou qui y est liée sera introduite dans le district de Québec ou, si aucune compétence n'existe, au Québec. Chaque partie convient, par les présentes, de se soumettre à la compétence des tribunaux du Québec et de renoncer à toute objection fondée, sur le lieu d'une telle action, poursuite ou procédure. La Convention des Nations Unies sur les Contrats de Vente Internationale de Marchandises ne s'applique pas aux présentes Modalités et Conditions.
Arbitrage
21. Tous les litiges découlant des présentes Modalités et Conditions, de leur exécution, de leur violation, de leur application, de leur existence ou de leur validité, y compris le défaut des parties de s'entendre à l'égard des questions prévues dans les présentes Modalités et Conditions et tous les points litigieux concernant les droits et les obligations des parties, qui ne peuvent être résolus à l'amiable, même si seulement une des parties déclare qu'il y a différend, seront soumis à l'arbitrage obligatoire privé et confidentiel et réglés définitivement par un seul arbitre, arbitrage qui aura lieu dans le district du Hull (Québec) en français et qui sera régi par les règles d’arbitrage du Québec. L'arbitre devra être une personne qui a reçu une formation juridique et possède de l'expérience dans le secteur de la technologie de l'information au Canada et qui est également indépendant de l'une ou l'autre des parties.
22. Malgré ce qui précède, chaque partie peut chercher à protéger les droits de propriété intellectuelle et l'information confidentielle au moyen d'injonctions ou autre mesure de redressement fondée sur l'équité par l'entremise des tribunaux.
Généralités
23. (i) Sauf tel qu'il est expressément prévu dans les modalités supplémentaires d'utilisation pour les zones spécifiques du site, un avis juridique donné ou une entente supplémentaire, les présentes Modalités et Conditions constituent l'entente intégrale intervenue entre vous et PHOTO DE L’EST à l'égard de l'objet des présentes; ii) toute cause d'action que vous pouvez avoir à l'égard de votre utilisation de ce Site ou qui est visée par les présentes Modalités et Conditions doit être introduite au plus tard un (1) an après que survient cette cause d'action; iii) si pour une raison quelconque un tribunal compétent détermine que l'une des dispositions des présentes Modalités et Conditions ou toute partie de celles-ci est inopposable, cette disposition sera exécutée dans toute la mesure permise de manière à donner effet à l'intention des présentes Modalités et Conditions, et le reste des présentes Modalités et Conditions demeureront en vigueur; iv) toute renonciation à l'égard d'une violation ou d'un cas de défaut en vertu des présentes ne constitue pas une renonciation à l'égard de toute autre violation ou de tout autre cas de défaut; v) les présentes Modalités et Conditions ne peuvent être modifiées que si la version ainsi modifiée des présentes Modalités et Conditions est affichée sur le site de PHOTO JOCELYN GIRARD .com.
Modalités d'utilisation supplémentaires.
24. Certaines zones de ce Site peuvent être assujetties à des modalités d'utilisation supplémentaires. En utilisant ces zones ou toute partie de celles-ci, vous convenez d'être lié par les modalités d'utilisation supplémentaires applicables à ces zones.
25. PHOTO DE L’EST se réserve le droit de refuser ou de retirer l’accès à toute personne au Site web si cette personne agit contrairement aux présents Modalités et Conditions, ou encore, de manière frauduleuse ou inéquitable envers les autres utilisateurs. Cette personne pourrait être livrée aux autorités judiciaires compétentes.
26. Tout le contenu du Site web est authentique et conduit sans fraude quelconque. Les règles appliquées par PHOTO DE L’EST sont celles prévues aux présents Modalités et Conditions.
Retours et remboursements
27. PHOTO DE L’EST adopte une politique de satisfaction garantie ou argent remis. Si vous n'êtes pas satisfaits de votre commande (photos endommagées, problèmes d'éclairage, etc.), notre service à la clientèle se fera un plaisir de trouver une solution avec vous. Il se peut que nous vous demandions de retourner la commande endommagée pour des fins d'assurance qualité.